Politique de Copyright – AccessoiresHiver.fr

Dernière mise à jour : 20/09/2025

Le site AccessoiresHiver.fr et l’ensemble de son contenu (textes, visuels, photographies, vidéos, logos, graphismes, descriptions produits, fiches techniques, bases de données, structure du site, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et par la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle.

1. Titularité des droits

Tous les éléments publiés sur AccessoiresHiver.fr sont la propriété exclusive de la société éditrice du site, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, exploitation commerciale, traduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

2. Utilisation personnelle et non commerciale

L’utilisateur est autorisé à consulter, télécharger et imprimer le contenu du site à des fins strictement personnelles, privées et non commerciales.
Toute autre utilisation (exploitation commerciale, communication publique, reproduction à des fins publicitaires, etc.) est interdite sans accord écrit.

3. Marques et logos

Les marques, logos et signes distinctifs présents sur AccessoiresHiver.fr (notamment le logo Accessoires Hiver) sont protégés par le droit des marques.
Toute reproduction, utilisation ou apposition, totale ou partielle, de ces éléments sans l’autorisation expresse de la société éditrice est interdite.

4. Contenus tiers

Certains contenus (images, visuels de fournisseurs, notices techniques) peuvent provenir de partenaires ou fabricants. Dans ce cas, les droits appartiennent à leurs auteurs respectifs et sont utilisés avec autorisation.

5. Liens et citations

La création de liens hypertextes vers le site AccessoiresHiver.fr est autorisée à condition qu’ils ne portent pas atteinte à l’image du site et qu’ils respectent les droits de propriété intellectuelle.
Toute citation de contenu doit mentionner clairement la source « AccessoiresHiver.fr ».

6. Sanctions en cas de violation

Toute utilisation non autorisée du contenu du site est susceptible d’entraîner :

• la suppression immédiate du contenu contrefait,

• une mise en demeure,

• et le cas échéant, une action judiciaire en contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, passible de peines civiles et pénales.

7. Signalement d’une violation

Si vous constatez qu’un contenu du site AccessoiresHiver.fr a été reproduit ou utilisé sans autorisation, merci de nous contacter à l’adresse suivante :
📧 accessoireshiver@outlook.fr

8. Révision de la politique

AccessoiresHiver.fr se réserve le droit de modifier à tout moment la présente politique de copyright afin de l’adapter aux évolutions légales, techniques ou organisationnelles.